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Le site internet de l'Auto-moto école de Bandol est en ligne depuis le 20 octobre 2014.

Le site accessible depuis cette url : https://www.auto-moto-ecole-bandol.fr/ propose les informations suivantes :
Présentation de l'auto école de Bandol et de ses prestations.

INFORMATIONS ÉDITORIALES

PROPRIÉTAIRE DU SITE / RESPONSABLE DE LA PUBLICATION : Monsieur Alain FRANCONE
Raison sociale : C-C-B Alain FRANCONE
Forme juridique : Nom propre
Adresse de l’établissement ou du Siège social : Avenue du 11 novembre 1918 - 83150 BANDOL
N° de TVA intracommunautaire : FR 013 00 724 796 000 69
SIRET : 300 724 796 00069 - APE : 8553Z (Enseignement de la conduite)

Pour le contacter :
Adresse de messagerie : ccb83@orange.fr
Téléphone : 04 94 29 08 67

PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

L’équipe du site de l'Auto-moto école de Bandol est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) que vous pouvez consulter à l’adresse suivante www.cnil.fr/.
En cela, elle s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données effectués sur notre site internet soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
- Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
- Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
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DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES PERSONNELLES
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DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU CONTENU

PROTECTION DU CONTENU DIFFUSÉ SUR LE SITE : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur du présent site. La reproduction des textes/images de ce site est formellement interdite sauf accord de l’auteur.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : Les images présentes sur ce site ont été créées par l'équipe de l'auto-école et sont protégés par des droits d’auteur. Le visuel du motard est issu de la banque d’images Can Stock Photo.

AIDE ET ENVIRONNEMENT TECHNIQUE

CONCEPTION, RÉALISATION & MAINTENANCE TECHNIQUE
Nathalie Brunelli – Mirobolus 4 rue Paul Cézanne – 83330 Le Beausset
SIRET : 523 292 944 00015 – Code APE : 6201Z
www.mirobolus.fr

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT
Le site est hébergé chez 1&1 Internet SARL
Adresse du siège : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex, France
Tel: 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET : 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
N° TVA : FR 13 431303775
Consulter la Politique de protection des données de 1&1 : https://www.1and1.fr/terms-gtc/terms-privacy/

ACCESSIBILITÉ DU SITE
Un soin tout particulier est pris pour rendre le site internet https://www.auto-moto-ecole-bandol.fr/ le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel. Les pages sont autant que possible en conformité avec les recommandations du référentiel commun des critères d’accessibilité des services Internet de l’administration française pour respecter la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Pour en savoir plus sur l’accessibilité : www.web-pour-tous.org/soutien_loi_numerique/
AFFICHAGE : Ce site est optimisé pour un affichage optimal sur les dernières versions des principaux navigateurs. Par ailleurs, sa structure s’adapte automatiquement aux petits écrans tels que smartphones et tablettes.

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